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    • Nos statuts
      • I. Objet, dénomination et durée
      • II. Mode de communication
      • III. Structure et mode de fonctionnement
      • IV. Assemblée générale
      • V. Gestion
      • VI. Modifications
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Nos statuts

Vous trouverez dans les pages suivantes les différents points de nos statuts, tels qu’ils ont été adoptés par les membres en date du 8 septembre 2015.

Les statuts sont répartis en 6 articles :

  • Objet, dénomination et durée
  • Mode de communication
  • Structure et mode de fonctionnement
    • Les Membres de l’association des parents
    • Les aidants
    • Les membres du Comité
    • Les Membres des cellules projets
    • Les représentants de Contact-Parents
    • Le Bureau
  • Assemblée générale
  • Gestion
  • Modifications

Dernières nouvelles

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